Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PYRE
CURIS Robert

Numéro de dépôt :
1334445
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque DOMAINE DU PYRE

Déposée le 6 décembre 1985 par CURIS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CURIS Robert, domicilié(e) 12, avenue de la Libération, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE S/S - France.

La marque DOMAINE DU PYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PYRE est expirée depuis le 6 décembre 1995.

CURIS Robert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE


CURIS Robert - 12, avenue de la Libération, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Vin Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PYRE.